CULTURE CONFORMITE ET ETHIQUE

CULTURE CONFORMITE ET ETHIQUE

La mission de la fonction Conformité est de garantir le respect des lois, des réglementations et de la déontologie applicables aux activités bancaires et financières, par les entités du Groupe Crédit du Maroc, les dirigeants et l’ensemble des collaborateurs du Groupe. Plus particulièrement, la Conformité veille à éviter à toute entité du Groupe Crédit du Maroc et tout collaborateur de s’exposer aux risques de non-conformité.

Pour rappel, le « risque de non-conformité » est défini comme le risque de sanction judiciaire, administrative ou disciplinaire, de perte financière significative, ou d'atteinte à la réputation, qui naît du non-respect de dispositions propres aux activités bancaires et financières, qu'elles soient de nature législatives ou règlementaires, ou qu'il s'agisse de normes professionnelles et déontologiques, ou d'instructions de l'organe exécutif. Au-delà de ces obligations, la Conformité :

  • Veille à promouvoir auprès des entités, le sens des responsabilités et le souci de préserver les intérêts légitimes des clients dans le but de véhiculer en permanence une image positive auprès des tiers ;
  • Contribue à renforcer la confiance des parties prenantes (clients, collaborateurs, investisseurs, régulateurs, fournisseurs, sociétés) à l’égard de la banque.

Au sein du Groupe Crédit du Maroc, la Direction de la conformité définit et met en œuvre la politique groupe de prévention de risques de non-conformité tels que des risques de blanchiment de capitaux, de financement du terrorisme, de violation des sanctions internationales et embargos, d’abus de marché, de conflits d’intérêts, de protection insuffisante des données à caractère personnel des clients et collaborateurs, ou de défaut de conseil. Tous ces dispositifs contribuent à réduire le risque de réputation.

Le groupe Crédit du Maroc a ainsi fait le choix d’un dispositif interne basé sur des textes de référence qui, en plus des exigences légales et réglementaires, repose sur trois étages normatifs que sont :

  • la Charte Ethique
  • Le Code de conduite déclinant les principes d’actions découlant de la Charte éthique ;
  • Des notes de procédures

La Charte Ethique Groupe

La Charte Ethique du Groupe Crédit du Maroc a pour objectif de rendre plus visible les règles à respecter et d’essaimer une véritable culture de conformité. Elle sert également de socle au regard de la conduite éthique et professionnelle à tenir.

Les composantes de la Charte Ethique sont les suivantes :

  • Affirmation de notre identité et des valeurs du Groupe Crédit du Maroc ;
  • Expression des engagements du Groupe Crédit du Maroc : mise en exergue de la banque responsable, solidaire et proche de ses clients ;
  • Mise en œuvre des principes d’actions : vis-à-vis des clients, de la Société, des collaborateurs ; en adoptant un comportement éthique.

La Charte constitue un document de référence qui reprend les principes d’actions et de comportements à respecter dans notre quotidien vis-à-vis de nos clients, de nos collaborateurs, de nos fournisseurs, de la société et de l’ensemble de nos parties prenantes.

Le Code de conduite des entités du Groupe Crédit du Maroc

Il met en pratique les engagements exprimés à travers la charte éthique et constitue un guide de référence pour encadrer chacune de nos actions, décisions et comportements, mais aussi pour rendre plus explicite nos obligations professionnelles. Le code de conduite traduit également notre volonté de faire encore plus pour servir au mieux nos clients et toutes les parties prenantes.

Le Groupe Crédit du Maroc s’est ainsi dotée d’un Code de conduite général qui intègre, en outre, un volet spécifique « anti-corruption » en application des obligations découlant de Sapin II (Loi Française extraterritoriale), relatives à la prévention de la corruption et du trafic d’influence.

Voir le Code de conduite de Crédit du Maroc en cliquant ci-dessous.

Mobiliser autour de la prévention des risques : la formation et l’information des collaborateurs

L’espace Conformité au niveau de l’intranet accessible à tous les collaborateurs décrit de manière pédagogique les principaux domaines de conformité et présente les métiers et missions de la conformité.

Le dispositif de formation Groupe Crédit du Maroc s’adresse à l’ensemble des collaborateurs du Groupe quelle que soit leur exposition. Il est composé de plusieurs modules de formation en e-learning traitant des sujets suivants : LCB-F, sanctions internationales, sensibilisation aux risques de fraude externe, protection de la clientèle, lutte contre la corruption, culture Conformité.

En parallèle, le Groupe Crédit du Maroc a mis en place des formations métiers spécifiques adressées aux collaborateurs les plus exposés.