Gouvernance

Une gouvernance éclairée pour atteindre l’excellence

La gouvernance au Crédit du Maroc se résume autour du vocable « ETRE » :

Depuis le 24 septembre 1999, Crédit du Maroc a opté pour une structure de gouvernance duale reposant sur un Directoire et un Conseil de Surveillance, dissociant ainsi les pouvoirs de gestion et de contrôle. Le Directoire dirige et gère la Banque sous le contrôle du Conseil de Surveillance dans les limites du cadre fixé par la loi 17-95 relative aux sociétés anonymes telle que modifiée et complétée, la loi 103-12 relative aux établissements de crédits et organismes assimilés (la « Loi Bancaire ») et les statuts de la Banque. Cette organisation répond au souhait d’équilibre des pouvoirs entre les fonctions de direction et de contrôle.

Par ailleurs, le Conseil de Surveillance s’appuie sur trois comités spécialisés : le Comité d’Audit, le Comité des Risques et le Comité de Nomination et Rémunération. Ils l’aident à appréhender en profondeur les différents aspects de l’activité de la banque et exercer pleinement ses prérogatives. Le Comité Exécutif a été mis en place en mars 2023 en remplacement du Comité de Direction Générale dans l’objectif d’assurer la coordination entre les différents pôles de gestion de la Banque. Le Directoire a également constitué des comités stratégiques et des groupes de travail transversaux composés des différentes compétences et expertises de la banque qui se réunissent selon un calendrier préétabli. Enfin, il est à relever la position de Crédit du Maroc quant à l’aptitude et aux compétences des femmes dans la prise de décision et leur place dans la gouvernance. Crédit du Maroc considère, en dehors des notions de créativité et d’innovation auxquelles est associée la diversité, que la présence des femmes à toutes les strates de la pyramide peut susciter une meilleure adhésion et implication des personnes dans l’organisation.

Concernant le système de gouvernance, il a évolué notamment par l’adoption de corpus de règles propres au Conseil de Surveillance et à chacun de ses comités spécialisés en se basant sur les meilleures pratiques de gouvernance inspirées du Code Marocain de Bonnes Pratiques de Gouvernance d’Entreprise. Ainsi, le règlement intérieur du Conseil de Surveillance édicte d’une part les modalités d’organisation, le mode de fonctionnement, les pouvoirs et les attributions du Conseil de Surveillance et, d’autre part, les règles de déontologie qui s’imposent à ses membres.

Le règlement intérieur consacre notamment des dispositions sur la formation et la compétence des membres, l’indépendance, le cumul des mandats et la limitation du nombre de renouvellement des mandats, les droits et obligations des membres (en termes de disponibilité, d’assiduité et de respect de la politique de prévention et de gestion des conflits d’intérêts), l’évaluation du fonctionnement du Conseil ainsi que l’information des actionnaires.

Le conseil de surveillance

Organe d’administration de la banque, le Conseil de Surveillance assure le contrôle de la gestion assurée par l’exécutif de la banque. Il valide les grandes orientations stratégiques et la politique globale des risques.

Parcours des membres du Conseil

Dans cette rubrique les membres du conseil de surveillance sont précisés. Par ailleurs, le parcours de chacun des membres du Conseil est résumé ci-dessous et traduit la diversité des compétences individuelles au service de la compétence collective du Conseil de Surveillance.

  • Monsieur Mohamed Hassan Bensalah, Président du Conseil
  • Monsieur Karim Chiouar, membre du Conseil
  • Monsieur Zouhair Chorfi, membre du Conseil
  • Monsieur Mohammed Ali Kadiri, membre indépendant
  • Madame Nadine KONISKI-ZIADÉ, membre indépendant
  • Monsieur Michel Le Masson, membre du Conseil
  • AtlantaSanad S.A. représentée par Madame Fatima Zahra Bensalah, membre du Conseil
  • Lamiae Kendili – Représentant permanent de Holmarcom Finance Company au Conseil de Crédit du Maroc
  • Crédit Agricole S.A. représenté par Monsieur Régis Bezard-Falgas, membre du Conseil

CONCERNANT L’INDÉPENDANCE DES MEMBRES DU CONSEIL :

Un membre du Conseil de Surveillance est, sans préjudice des exigences de compétence et d’expérience, indépendant lorsqu’il n’entretient aucune relation en amont ou en aval, de quelque nature que ce soit, avec la Banque, son groupe ou sa direction qui puisse compromettre ou altérer son objectivité dans le cadre de l’exercice de ses missions au sein du Conseil de Surveillance.

En conséquence, pour être considéré comme indépendant, un membre du Conseil de Surveillance doit, selon la définition extraite de la circulaire n°5/W/16 de Bank Al-Maghrib, satisfaire notamment aux conditions et critères ci-après :

La qualification de membre indépendant fait l’objet d’un examen du Comité de Nomination et de Rémunération.

Comité de Nomination et de Rémunération :

  • AtlantaSanad S.A. représentée par Madame Fatima Zahra Bensalah, Président du Comité de Nomination et de Rémunération
  • Monsieur Mohammed Ali Kadiri, membre indépendant du Comité de Nomination et de Rémunération
  • Monsieur Zouhair Chorfi, membre du Comité de Nomination et de Rémunération

Comité des Risques :

  • Monsieur Zouhair Chorfi, Président du Comité des Risques par intérim
  • Monsieur Karim Chiouar, membre du Comité des Risques
  • Mme Nadine Koniski-Ziadé, membre du Comité des Risques
  • Crédit Agricole S.A. représenté par Monsieur Régis Bezard-Falgas, membre du Comité des Risques

Comité d’Audit :

  • Monsieur Mohammed Ali Kadiri, Président du Comité d’Audit
  • Monsieur Karim Chiouar, membre du Comité d’Audit
  • Monsieur Michel Le Masson, membre du Comité d’Audit
  • Holmarcom Finance Company S.A. représentée par Madame Lamiae Kendili, membre du Comité d’Audit

Le directoire

Organe exécutif de Crédit du Maroc, le Directoire assume et assure la gestion de la Banque, sous le contrôle du Conseil de Surveillance. Il prend ses décisions de manière collégiale. Il veille à la cohérence permanente entre les divers objectifs de rentabilité, de développement, de profil de risque souhaité et d’adéquation des fonds propres.

  • Monsieur Ali Benkirane, Président du Directoire
  • Monsieur Said Jabrani, membre du Directoire en charge de la Banque Commerciale
  • Monsieur Younes Lahlou, membre du Directoire en charge du Fonctionnement
  • Monsieur Luc Beiso, membre du Directoire en charge de la supervision des Filiales

Charte Éthique

La Charte Éthique est un document commun à l’ensemble du Groupe Crédit Agricole y compris les Caisses régionales, et les filiales.

Cette charte vient affirmer les valeurs de proximité, de responsabilité et de solidarité du groupe et représente fondamentalement les principes d'actions et de comportement à respecter vis-à-vis de ses clients et de ses parties prenantes : fournisseurs, prestataires, représentants de l’État, associations, ONG, actionnaires, investisseurs...

Vous pouvez la consulter et la télécharger dans le lien suivant :

Code conduite

Le Code de Conduite de Crédit du Maroc affirme les engagements énoncés dans la Charte Éthique. Il a été pensé pour guider au quotidien chacune des actions, décisions et comportements des collaborateurs de Crédit du Maroc vis-à-vis des clients et de l’ensemble des parties prenantes : fournisseurs, prestataires, représentants de l’État, associations, ONG, actionnaires, investisseurs...

En effet, au-delà de l’application de l’ensemble des règles législatives, réglementaires et professionnelles qui régissent les différentes activités, le Code de conduite traduit la volonté de Crédit du Maroc de faire encore plus pour servir au mieux ses clients et l’ensemble de ses parties prenantes.

Vous pouvez le consulter et le télécharger dans le lien suivant :